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agenda

13/12/2017: Conseil Municipal

13/12/2017
13/12/2017: Conseil Municipal

Mercredi 13 décembre 2017

18h

salle d'Honneur mairie

Conseil Municipal

ordre du jour :

 

-          Approbation du compte-rendu du 14 novembre 2017,

-          Désignation d’un secrétaire de séance,

-          Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal – Compte-rendu des décisions prises,

1)    Installation du Conseil Municipal des Jeunes

2)    Subvention à l’Association « Harmonie l’Espérance » - convention 2018,

3)    Aménagement de la boucle 25 : avenant CAHC/VNF,

4)    Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin,

5)    Zones d’activités économiques communales : modalités financières du transfert,

6)    Renouvellement de la Commission de suivi de site (CSS) de la société AMBRE,

7)    Accueil Collectif de Mineurs – Accueils péri et extra solaires : Recrutement des intervenants extérieurs pour un accroissement saisonnier d’activité – Rémunération d’activités,

8)    Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d’activité,

9)    Avenant contrat enfance jeunesse : séjour pour les jeunes,

10)    Avenant contrat enfance jeunesse : formation des jeunes,

11)    Convention de prêt de véhicule aux associations courcelloises,

12)    Convention avec l’Association d’Action Educative du Pas de Calais,

13)    Participation financière pour un voyage scolaire,

14)    Crédits d'investissement à reporter sur le budget primitif de l'exercice 2018,

15)    Révision des tarifs d’occupation des différentes salles municipales,

16)    Accueil des élèves des écoles primaires à la demi-pension du collège

17)    Restauration scolaire – révision du tarif des repas

18)    Cession d’une parcelle communale

Questions diverses