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Mairie de Courcelles-les-Lens - Région Nord Pas-de-Calais
Vie municipale / Le prochain Conseil Municipal

Courcelles
pratique

Réunion de Conseil Municipal

Le mardi 26 juin 2018 à 18 h 00

-          Approbation du compte-rendu du 10 avril 2018,

-          Désignation d’un secrétaire de séance,

-          Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal – Compte-rendu des décisions prises,

1)      Admission en non valeur : 2 326,41 EUROS,

2)      Demande de subvention auprès de la DRAC au titre d’une aide financière pour l’ouverture prochaine de la médiathèque,

3)      Demande de subvention auprès de la société Réseau de Transport d’Electricité (R.T.E.), au titre du Plan d’Accompagnement de Projet (PAP) de la ligne électrique à 400 000 volts entre Avelin et Gavrelle : Projet de construction de la médiathèque,

4)      Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) – Exercice 2018 :   Dédoublement des classes de CP des écoles situées en zone REP et REP +,

5)      Adhésion à la Mission expérimentale de médiation Préalable Obligatoire (M.P.O) au Centre de Gestion du Pas-de-Calais,

6)      Demande de subvention exceptionnelle sollicitée par l’Association « La Rythmique Courcelloise »,

7)      Demande de subvention exceptionnelle sollicitée par l’Association « Académie Courcelles Futsal »,

8)      Demande de subvention sollicitée par l’Association de Coordination des Associations USEP de la Circonscription de Noyelles-Godault,

9)      Noces de palissandre – Fixation du montant de la gratification,

10)  Enquête publique – Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation présentée par la Société « Les Vents de l’Est Artois» pour la construction et l’exploitation d’un parc éolien sur les communes d’ESQUERCHIN, FLERS-EN-ESCREBIEUX, NOYELLES-GODAULT et COURCELLES-LES-LENS,

11)  Convention constitutive de la Centrale d’Achat portée par la Communauté d’Agglomération HENIN-CARVIN,

12)  Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) - Adoption d’une charte informatique au sein de la municipalité,

13)  Signature d’une convention avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais - Projets numériques,

14)  Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité,

15)  Contrat d’apprentissage – Prise en charge du coût de la formation par la Région,

16)  Compteurs LINKY : Motion

   Questions diverses