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Mairie de Courcelles-les-Lens - Région Nord Pas-de-Calais
Vie municipale / Le prochain Conseil Municipal

Courcelles
pratique

Réunion de Conseil Municipal

MERCREDI 5 AVRIL 2017 à 18H00

Salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville

ordre du jour

-          Approbation du compte-rendu du 27 mars 2017,

-          Désignation d’un secrétaire de séance,

-          Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal – Compte-rendu des décisions prises,

1)      Budget Primitif 2017,

2)      Subvention 2017,

3)      Modification du nombre de membres du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du C.C.A.S.,

4)      Enquête publique – Avis du Conseil Municipal sur une demande d’autorisation d’exploiter une installation de stockage de déchets inertes sur le territoire de la Commune de NOYELLES-GODAULT,

5)      Garantie accordée à la Société Pas-de-Calais habitat suite à une renégociation des prêts,

6)      Mutualisation entre les services communautaires et les services des communes membres,

7)      Participation financière des communes aux frais de fonctionnement et de scolarité des écoles publiques à compter de l’année scolaire 2016-2017,

Questions diverses