Urbanisme
Veuillez trouvez ci-dessous la liste des différents formulaires concernant l'urbanisme. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document. Vous pouvez retrouvez tous ces formulaires sur le site http://nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr
| Récépissé de depôt d’une demande de permis de construire une maison individuelle ou ses annexes |
118.35 KB |
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(Permis de Construire) |
| Fiche d’aide pour le calcul des surfaces hors oeuvre BRUTES et NETTES des constructions |
68.52 KB |
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| (Permis de Construire) |
| Fiche complémentaire / autres demandeurs |
93.71 KB |
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| (Permis de Construire et Démolir) |
| Notice d’information pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable |
143.96 KB |
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| (Permis de Construire et Démolir) |
| Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions |
133.26 KB |
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| Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de construire une maison individuelle et / ou ses annexes |
147.21 KB |
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| (Permis de Construire) |
| Demande de Permis de construire pour une maison individuelle et / ou ses annexes |
211.28 KB |
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| (Permis de Construire) |
| Récépissé de depôt d’une demande de permis de démolir |
97.7 KB |
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| (Permis de Démolir) |
| Demande de Permis de démolir |
107.99 KB |
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| (Permis de Démolir) |
| Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de démolir |
128.74 KB |
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| (Permis de Démolir) |
| Notice d’information pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable |
128.9 KB |
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Associations
Veuillez trouvez ci-dessous la liste des différents formulaires concernant les associations. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.
| Demande de subventions |
63.9 KB |
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Demande de subventions pour les associations non spotives
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| Demande de subventions |
79.71 KB |
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| Demande de subventions pour les associations sportives |
Comptes Rendus des Conseils Municipaux
Veuillez trouvez ci-dessous la liste des comptes rendu des différents Conseils Municipaux. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.
| Conseil Municipal du 27 Août 2009 |
106.79 KB |
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| Délibération du Conseil Municipal du 27 Août 2009 |
| Conseil Municipal du 23 juin 2009 |
139.17 KB |
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| Délibération du Conseil Municipal du 23 Juin 2009 |
| Conseil Municipal du 26 Mars 2009 |
309.77 KB |
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| Délibération du Conseil Municipal du 26 Mars 2009 |
| Annexe au Conseil Municipal du 27 Août 2009 |
60.51 KB |
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| Annexe de la délibération du Conseil Municipal du 27 Août 2009 |
| Conseil Municipal du 22 Décembre 2009 |
220.9 KB |
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Fond de Participation des Habitants
Veuillez trouvez ci-dessous la liste des différents formulaires FPH. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.
Bulletins Municipaux
Veuillez trouvez ci-dessous la liste des différents bulletins municipaux. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.
| Bulletin Municipal - Septembre 2009 |
16.9 MB |
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| Bulletin Municipal du mois de Septembre 2009 |
| Bulletin Municipal - Avril 2009 |
5.66 MB |
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Bulletin Municipal du mois d'avril 2009 |
| Le journal des riverains n°4 - Mars 2009 |
660.37 KB |
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Le journal de l’EHPAD - Déroulement des travaux de |
Finances
Veuillez trouvez ci-dessous la liste des différents bilans et documents financiers de la commune. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.
| Compte administratif 2008 et bugdet 2009 |
57.56 KB |
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Vous pouvez télécharger le Compte Administratif 2008 et le Budget 2009 |
Formulaire ILTV
Vous souhaitez diffuser un événement sur la chaine locale ILTV, veuillez télécharger le formulaire en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.
Tarification Port de Plaisance
| Tarifs Port de Plaisance |
99.33 KB |
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| Veuillez trouvez ci-dessous les tarifs concernant le port de plaisance. Vous pouvez télécharger le document en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document. |
Garderie Périscolaire
Veuillez trouvez ci-dessous la liste des différents documents (Réglement intérieur, Fiche d'inscription et Fiche de renseignements ) concernant la garderie périscolaire. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.
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