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Suggestions / Remarques

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Quelques Sites Utiles

Le Pôle Emploi La Couverture Maladie Universelle L'Allocation Personnalisée d’Autonomie Comparez les prix des carburants Impots Paiement des amendes Aide au logement Changement d'adresse Préfecture Pas-De-Calais Conseil Général Conseil Régional Le Comité des fêtes de Courcelles-Les-Lens Ministère de la santé Caisse d'Assurance Maladie Manger Bouger

Météo

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Agenda

Mars 2010 Avril 2010
Jeudi, 11 Mars, 2010
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L'agenda du mois en vidéo

Reportage de la semaine

Les Sites de la CAHC

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Accueil Téléchargements

Urbanisme

Veuillez trouvez ci-dessous la liste des différents formulaires concernant l'urbanisme. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document. Vous pouvez retrouvez tous ces formulaires sur le site http://nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr

Nom du document Taille
Récépissé de depôt d’une demande de permis de construire une maison individuelle ou ses annexes 118.35 KB Télécharger
(Permis de Construire)
Fiche d’aide pour le calcul des surfaces hors oeuvre BRUTES et NETTES des constructions 68.52 KB Télécharger
(Permis de Construire)
Fiche complémentaire / autres demandeurs 93.71 KB Télécharger
(Permis de Construire et Démolir)
Notice d’information pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable 143.96 KB Télécharger
(Permis de Construire et Démolir)
Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions 133.26 KB Télécharger
Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de construire une maison individuelle et / ou ses annexes 147.21 KB Télécharger
(Permis de Construire)
Demande de Permis de construire pour une maison individuelle et / ou ses annexes 211.28 KB Télécharger
(Permis de Construire)
Récépissé de depôt d’une demande de permis de démolir 97.7 KB Télécharger
(Permis de Démolir)
Demande de Permis de démolir 107.99 KB Télécharger
(Permis de Démolir)
Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de démolir 128.74 KB Télécharger
(Permis de Démolir)
Notice d’information pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable 128.9 KB Télécharger

Associations

Veuillez trouvez ci-dessous la liste des différents formulaires concernant les associations. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.

Nom du document Taille
Demande de subventions 63.9 KB Télécharger
Demande de subventions pour les associations non spotives
Demande de subventions 79.71 KB Télécharger
Demande de subventions pour les associations sportives

Comptes Rendus des Conseils Municipaux

Veuillez trouvez ci-dessous la liste des comptes rendu des différents Conseils Municipaux. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.



Nom du document Taille
Conseil Municipal du 27 Août 2009 106.79 KB Télécharger
Délibération du Conseil Municipal du 27 Août 2009
Conseil Municipal du 23 juin 2009 139.17 KB Télécharger
Délibération du Conseil Municipal du 23 Juin 2009
Conseil Municipal du 26 Mars 2009 309.77 KB Télécharger
Délibération du Conseil Municipal du 26 Mars 2009
Annexe au Conseil Municipal du 27 Août 2009 60.51 KB Télécharger
Annexe de la délibération du Conseil Municipal du 27 Août 2009
Conseil Municipal du 22 Décembre 2009 220.9 KB Télécharger

Fond de Participation des Habitants

Veuillez trouvez ci-dessous la liste des différents formulaires FPH. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.

Nom du document Taille
Dossier de subvention 220.51 KB Télécharger

Bulletins Municipaux

Veuillez trouvez ci-dessous la liste des différents bulletins municipaux. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.

Nom du document Taille
Bulletin Municipal - Septembre 2009 16.9 MB Télécharger
Bulletin Municipal du mois de Septembre 2009
Bulletin Municipal - Avril 2009 5.66 MB Télécharger
Bulletin Municipal du mois d'avril 2009
Le journal des riverains n°4 - Mars 2009 660.37 KB Télécharger
Le journal de l’EHPAD - Déroulement des travaux de

Finances

Veuillez trouvez ci-dessous la liste des différents bilans et  documents financiers de la commune. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.


Nom du document Taille
Compte administratif 2008 et bugdet 2009 57.56 KB Télécharger
Vous pouvez télécharger le Compte Administratif 2008 et le Budget 2009

Formulaire ILTV

Vous souhaitez diffuser un événement sur la chaine locale ILTV, veuillez télécharger  le formulaire en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.

Nom du document Taille
Formulaire pour ILTV 340.26 KB Télécharger

Tarification Port de Plaisance

Nom du document Taille
Tarifs Port de Plaisance 99.33 KB Télécharger
Veuillez trouvez ci-dessous les tarifs concernant le port de plaisance. Vous pouvez télécharger le document en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.

Garderie Périscolaire

Veuillez trouvez ci-dessous la liste des différents documents (Réglement intérieur, Fiche d'inscription et Fiche de renseignements ) concernant la garderie périscolaire. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien Télécharger se trouvent à droite du nom de document.

Nom du document Taille
Réglement intérieur 25.8 KB Télécharger
Fiche de renseignements 17.54 KB Télécharger
Fiche d'inscription 16.23 KB Télécharger

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Les rues de Courcelles-Les-Lens

  • Zola (rue Emile)

    Né 2 avril 1840, il est décèdé 29 septembre 1902
    Romancier français, du mouvement naturalisme
    Il a joué un grand rôle dans la révision du procès d’Alfred Dreyfus.